- connaissance des litiges
- рассмотрение споров
Dictionnaire de droit français-russe.
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Commission Des Recours Des Réfugiés (France) — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés … Wikipédia en Français
Commission de recours des réfugiés et apatrides — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés … Wikipédia en Français
Commission des recours des réfugiés (France) — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés … Wikipédia en Français
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Commission des recours des réfugiés et apatrides — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés … Wikipédia en Français
Religion des Juifs — Judaïsme Cet article traite de la religion des Juifs. Pour un aperçu de ceux ci dans leur ensemble, voir Juifs … Wikipédia en Français
Droit des Quirites — Droit romain Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – … Wikipédia en Français
Défense des consommateurs — Défense du consommateur La notion de défense du consommateur est apparue avec la société de consommation, aux Etats Unis dans les années 1960, même si ses racines sont très anciennes, les souverains ayant de tout temps été tenté de réglementer l… … Wikipédia en Français
Protection des consommateurs — Défense du consommateur La notion de défense du consommateur est apparue avec la société de consommation, aux Etats Unis dans les années 1960, même si ses racines sont très anciennes, les souverains ayant de tout temps été tenté de réglementer l… … Wikipédia en Français
Code de déontologie des psychologues — Le code de déontologie des psychologues est reconnu par les principales organisations de psychologues[1], quels que soient leurs pratiques ou leur champ d activité. Il ne présente cependant pas de validité légale. Sommaire 1 Perspective… … Wikipédia en Français
Sociologie des mouvements évangéliques — La page traîte de la Sociologie des mouvements évangéliques. Sommaire 1 Fondements identitaires 2 Identité par l histoire 3 Le rapport à l autorité 4 … Wikipédia en Français